Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OE HOLDING Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3308364
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014
Marque figurative de OE HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 août 2004 par la Société Anonyme (SA) OE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OE HOLDING domicilié(e) Immeuble “ Le Guillaumet ”, 60, avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308364.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2014.

OE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : AMMONYL , VEDROP , (Marque figurative) , NTBC , (Marque figurative) , Entébécé , AMMONUL


OE HOLDING Société Anonyme - Immeuble “ Le Guillaumet ”, 60, avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - 92800 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 27 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436992 - Publication au BOPI 2006-06-27

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572834 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Produits pharmaceutiques pour traiter les maladies rares.